Compte rendu de la séance du conseil municipal du 12 janvier 2017
Secrétaire de Séance : Emmanuel PASSAQUI
Tous les conseillers étaient présents sauf : Laurent FUMEY
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1. Repas des anciens :
Choix de la date : 26 Mars 2017
2. Bail Langer :
Le Conseil Municipal donne son accord pour la signature d’un bail métayage d’une durée de 9 ans avec Monsieur LANGER, prix du fermage 90,28 € l’année accepté par tous les conseillers.
3. Délibération AD@T anciennement SVP communes:
(Service du département assistances techniques et juridiques).
Montant de la cotisation annuelle de base 100 € + 0,60 € par habitant.
Le conseil donne son accord et autorise Monsieur le Maire à signer la convention.
4. Délégué communautaire :
Délibération prise pour réélire le Maire : conseiller communautaire titulaire et le 1er Adjoint : suppléant à la nouvelle intercommunalité CCLL.
5. Présentation succincte de la nouvelle CCLL :
CCLL : Communauté de communes Loue Lison, regroupement de 78 communes pour 25.115 habitants.
Election du président et des 10 vices présidents le 23 janvier 2017 à Ornans.
6. SYDED Bilan énergétique :
Etude faite concernant l’éclairage public (leds) :
– 35 points lumineux
– 4 armoires électriques
– Coût total estimé à 20.000 euros, subventionné à 80 %.
7. Présentation PDA château (périmètre délimité adapté) :
Présentation de ce PDA effectué par le cabinet Natura pour compléter le dossier PLU.
Le secrétaire de séance
Le Maire