Compte rendu de la séance du conseil municipal du 12 janvier 2017

Secrétaire de Séance : Emmanuel PASSAQUI

Tous les conseillers étaient présents sauf : Laurent FUMEY

~~~~~~~~

1. Repas des anciens :

Choix de la date : 26 Mars 2017

2. Bail Langer :

Le Conseil Municipal donne son accord pour la signature d’un bail métayage d’une durée de 9 ans avec Monsieur LANGER, prix du fermage 90,28 € l’année accepté par tous les conseillers.

3. Délibération AD@T anciennement SVP communes:

(Service du département assistances techniques et juridiques).

Montant de la cotisation annuelle de base 100 € + 0,60 € par habitant.

Le conseil donne son accord et autorise Monsieur le Maire à signer la convention.

4. Délégué communautaire :

Délibération prise pour réélire le Maire : conseiller communautaire titulaire et le 1er Adjoint : suppléant à la nouvelle intercommunalité CCLL.

5. Présentation succincte de la nouvelle CCLL :

CCLL : Communauté de communes Loue Lison, regroupement de 78 communes pour 25.115 habitants.

Election du président et des 10 vices présidents le 23 janvier 2017 à Ornans.

6. SYDED Bilan énergétique :

Etude faite concernant l’éclairage public (leds) :

– 35 points lumineux

– 4 armoires électriques

– Coût total estimé à 20.000 euros, subventionné à 80 %.

7. Présentation PDA château (périmètre délimité adapté) :

Présentation de ce PDA effectué par le cabinet Natura pour compléter le dossier PLU.

Le secrétaire de séance

Le Maire

Share This